J.O. 169 du 24 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12496

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 8 juillet 2003 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes

NOR : DEFB0301822A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 8 juillet 2003, le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes est décerné aux ingénieurs désignés ci-après qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école :

M. Bernard (Grégory, Christophe, Laurent) ;

Mlle De Sousa (Rachel).